Produits dangereux

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Législation apparentée

• Agents chimiques [A.R. 11/03/2002] 
• Agents cancérigènes et mutagènes [A.R. 02/12/1993]
• Agents biologiques [A.R. 04/08/1996]
• Dispositions particulières concernant l'amiante [A.R. 16/03/2006] 
• Directive CLP
• Directive 67 (attention : fin de validité le 1er Juin 2015)

1. Présentation/Introduction  

Le module produits permet aux utilisateurs de lister les produits et d’en faire un inventaire, de  gérer les risques propres au produit mais aussi de suggérer des actions et lister les documents de référence.

 

2. Fonctionnalités  

Le module produits est accessible par :

• L’entreprise / SIPP  en mode lecture/écriture

2.1. Accueil 

Un produit dangereux est généralement identifiable par la présence de pictogrammes orange ou rouges sur le contenant.

 

La page d'accueil propose l'inventaire des produits dangereux de l’entreprise et vous permet d'en ajouter de nouveaux.

 

On peut alors ajouter, éditer ou supprimer un produit.

Ce bouton permet de réaliser l’export de l’inventaire en format Excel.

Ce bouton permet de réaliser une copie du produit avec ses risques, phrases de dangers, documents, …

2.2. Contenu 

Le module contient les onglets suivants :

• Infos générales
• Liens
• FDS (Fiche de données de sécurité)
• Conformité
• Risques
• Actions
• EPI / Règles de sécurité
• Accidents
• Documents
• Photos

2.2.1. Infos générales

• La première étape consiste à remplir les champs d’informations générales tels que  nom, état physique, référence, description, quantité stockée, … il est nécessaire d’associer le produit à un site de l’entreprise. Pour cela, cliquez sur la case grise « Site » et double-cliquez sur le site choisi dans la fenêtre pop-up.
• Il est possible d’importer dans la base de données des produits déjà partagés et détaillés. 
• Il est possible partager le produit dans la base de données. 

2.2.2. Liens 
 

L’onglet « liens », comme dans les autres modules, va vous permettre de lier l’élément (ici un produit) aux autres éléments des modules présents dans Safetify.

Ici vous pourrez associer chaque produit à une ou plusieurs fonctions et zones.

Exceptionnellement, il pourrait être utile de lier un produit à un travailleur particulier. Cela sera possible en cliquant sur le bouton « show special links ». Cette fonctionnalité reste cachée car, la plupart du temps, il sera préférable de lui associer une fonction plutôt qu’un travailleur particulier.
Nous le verrons plus loin, on différentie les risques liés aux produits par leur utilisation (ou liaison) avec contact  et sans contact  direct avec le produit.

Vous pouvez également lier les zones dans lesquelles le produit est présent. De cette manière, vous liez les risques associés à la zone.

2.2.3. Fiches de sécurité 

Cet onglet vous permet d'encoder toutes les informations relatives à la dangerosité du produit.

Afin de réaliser l'analyse d'un produit, munissez-vous de la fiche de données de sécurité de celui-ci. Ce document doit vous être remis par le fournisseur du produit. Il est généralement disponible sur Internet.

• RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (CLP) - il s'agit des pictogrammes en forme de losange avec un cadre rouge.

La directive CLP remplace la directive 67. Depuis le 31 mai 2015, toutes les données doivent être au format CLP (losange avec un bord rouge) et la directive 67 est abandonnée (carré orange). N'hésitez pas à demander à votre fournisseur s’il dispose d'une fiche au format CLP plutôt que sous l'ancien format. 

Pictogrammes CLP

 

 

Safetify vous propose de rentrer le code UN (code de 4 chiffres). Ce code sera très utile aux services d’incendie en cas d’accident. Vous pouvez également introduire les codes CAS. Il s'agit de codes harmonisés reprenant le nom exact des constituants du produit. Safetify vous indique si des valeurs limites d’exposition sont fixées dans la législation.

Reportez-vous ensuite à la fiche du fournisseur pour introduire les différents codes relatifs aux phrases de risques et aux conseils de prudence.

• les classes de dangers sont définies par des codes H…
• les conseils de prudence sont définis par les codes P…
• vous pouvez également compléter avec les codes EUH…

Pour encoder un code, il suffit de cliquer sur la case de gauche de la première ligne vide des tableaux et encoder le code adéquat (ex : H200, …).

En fonction des phrases de risques/classes de danger choisies, Safetify vous indique si :

• l s'agit d'un produit CMR (Cancérigène, mutagène, dangereux pour la reproduction)
• il s'agit d'un produit classé SEVESO (si ce produit est en quantité suffisante, il pourrait faire rentrer l'entreprise dans une catégorie petit ou grand SEVESO)

La check-list de l'onglet "Conformité" s'adaptera automatiquement en fonction des phrases de risques et classes de danger sélectionnées. 

2.2.4. Conformité

Le module "produits" propose différentes check-lists destinées à vérifier leur conformité par rapport aux Arrêtés Royaux et directives suivants :

• Arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail
• Arrêté royal du 2 décembre 1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail
• Arrêté royal du 4 août 1996 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents biologiques au travail
• RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (CLP)
• Directive n° 67/548/CEE du 27/06/67 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (DIR67)

Dans l'onglet "Conformité", vous pouvez vérifier si les obligations légales relatives au stockage et à l'utilisation du produit sont bien rencontrées. La ou les législations qui ont inspiré la check-list sont indiquées dans le cadre supérieur de l'écran. Les check-lists s'adaptent en fonction des phrases de risques ou classes de danger reprises dans l'onglet "Fiche de données de sécurité".

 

Il est possible que certains points ne soient pas pertinents. Il suffit dans ce cas de cocher "Pas d'application". Il est possible, voire probable que certaines non-conformités soient constatées. Pas de panique, peu d'entreprises peuvent se targuer d'être parfaitement conformes aux 600 pages de la Loi sur le Bien-être. 

2.2.5. Risques

Vous entrez dans l'analyse de risques proprement dite.

L'analyse est divisée en 3 parties :

• les risques pour l'utilisateur avec contact
• les risques pour l'utilisateur sans contact
• les risques pour la zone : il s'agit des risques auxquels sont exposées les personnes évoluant dans la ou les zones où se trouve le produit.

Par défaut, Safetify insère dans l'analyse les risques associés aux classes de danger ou aux phrases de risques. Vous pouvez alors scorer le risque en indiquant son effet, sa probabilité et sa fréquence.

 

Si vous souhaitez ajouter manuellement un risque dans votre analyse (pas pour les composants), il suffit de cliquer sur +. Vous pouvez ensuite remplir le nom, la catégorie, des remarques et les scores du risque.

Les scores se calculent en multipliant l'effet, la fréquence et la probabilité (méthode Kinney) :

Lorsqu'un risque est créé, vous pouvez toujours l'éditer. Cliquez sur la ligne et modifiez ce que vous souhaitez. Vous pouvez également supprimer un risque en cliquant sur la poubelle.

2.2.6. Actions 

Le tableau reprend toutes les actions qui sont liées au produit. Pour ajouter une action à votre plan d'actions, il suffit de cliquer sur . Vous vous retrouvez alors dans le module "Plan d'actions".

 

2.2.7. EPI/Règles de sécurité 

Cet onglet est très important puisqu'il vous permet de générer une fiche reprenant les consignes de sécurité relatives au produit.

Vous pouvez sélectionner les EPI nécessaires pour manipuler le produit ainsi que les qualifications requises. Safetify ajoutera alors les travailleurs concernés à la liste des EPI à distribuer et vérifiera si les travailleurs disposent bien des qualifications adéquates. Pour encoder des EPI et des qualifications, rendez-vous dans les modules correspondants (via la page d'accueil).

Vous pouvez rédiger un texte reprenant les consignes de sécurité que doivent respecter les travailleurs ainsi que les pictogrammes à afficher. Les pictogrammes associés aux phrases de risques et classes de danger sont déjà repris dans la liste.

En cliquant sur l'icône rapport en haut à droite , vous générez une fiche reprenant toutes ces informations. Ces fiches vous permettent de communiquer efficacement et simplement avec les travailleurs.

 

Si vous disposez déjà de vos propres fiches, vous pouvez les importer en cliquant sur "Parcourir". Le fichier sera ajouté à vos documents.

2.2.8. Accidents

Le tableau reprend les situations dangereuses, incidents et accidents dans lesquels le produit est impliqué. Si vous souhaitez déclarer un nouvel accident, vous devez vous rendre dans le module "Accidents", via la page d'accueil.

 

2.2.9. Documents

Le tableau reprend tous les documents liés au produit.

Vous pouvez importer tout document relatif au produit dans Safetify : la fiche de sécurité du fournisseur, … Pour cela, il suffit de cliquer sur . Le document sera également disponible dans la base documentaire.

Attention : max 20 Mb par document !

2.2.9. Documents

L’onglet constats reprend les constats liés à ce produit. Le champ de recherche permet de filtrer et retrouver facilement le ou les constat(s) recherché(s). Il est également possible de filtrer par statut (OK, NOK ou NA).

Vous pouvez ajouter et lier un nouveau constat à ce produit en cliquant sur + en bas de la page.

Vous pouvez télécharger cette aide au format PDF ici